© COPYRIGHT   © Voix de Bosséval
Toute représentation ou reproduction des images et/ou textes, intégrale ou partielle, faite sans le consentement écrit de  "Voix de Bosséval" est illicite (Loi du 11 Mars 1957, article 40, 1er alinéa).
Cette représentation ou reproduction illicite, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
L'autorisation de copie ou reproduction peut être demandée à des fins non commerciales, particulièrement de documentation scolaire, au Webmestre (adresse ci-dessous)
DONNEES PERSONNELLES
La "Voix de Bosséval" vous garantit la confidentialité des informations personnelles que vous leur communiquez. Elles ne seront communiquées à aucune firme ou aucun particulier désirant les exploiter à des fins commerciales ou autres. Toutefois, la "Voix de Bosséval" ne peut vous garantir contre les systèmes de piratage des envois de courrier extérieurs à son système d'exploitation des adresses. Conformément aux articles 27 & 34, de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, "Informatique et Libertés" (relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés publiques), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, adressez vous par courrier au webmestre :
  Le Webmestre

WEBMESTRE
La "Voix de Bosséval" est un site personnel libre de tout pouvoir et de toute publicité non acceptée. Il se réfère aux lois de la République Française. Toute utilisation de leurs adresses postale, téléphonique ou électronique à des fins commerciales ou mercantiles constituerait une atteinte à la vie personnelle et privée des intéressés.
Concepteur :
René GODI
e-Editions RG "Les Voix de Bosséval"
Rue de la Canonne
08350 BOSSEVAL
Adresse électronique
Toute utilisation abusive des adresses courriel utilisées dans ce site seront sanctionnées par une inscription non réversible sur la "Liste des Indésirables" du Webmail du site.